Marque expirée - Marque en non vigueur
TOMY PERLE PARIS
Numéro de dépôt :
3606137
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2018
Présentation de la marque TOMY PERLE PARIS
Déposée le 21 octobre 2008 par jean-luc CLEJAN et NICOLE CLEJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMY PERLE PARIS »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMY PERLE PARIS est expirée depuis le 21 octobre 2018.
jean-luc CLEJAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48